Mentions légales
Information éditeur
Ce site est édité par la Mairie de Joué-lès-Tours, Parvis Raymond Lory, CS 50108, 37301 Joué-lès-Tours Cedex.
Tél. 02.47.39.70.00
Directeur de la publication : Frédéric Augis
Réalisation et hébergement
Agence SUPERSONIKS
15, place Gaston Paillhou
37300 TOURS
www.supersoniks.com
Tél : +33 2 47 68 93 25
Charte graphique et propriété intellectuelle
L'utilisation de la charte graphique et du logo est soumise à l'autorisation de la Mairie de Joué-lès-Tours.Accompagnement éditorial
Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.
Responsabilités
L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.
En effet, malgré le souhait de l'éditeur d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui–ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.
Exercice du droit d'accès
Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès, adressez–vous à l'éditeur du site.
Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL
